Agenda

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CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour :

  • Appel nominal
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance précédente
  • Rapport concernant la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2022
  • Décision modificative n°1 au budget principal
  • Autorisation de programme 2023.01 pour la construction du groupe scolaire
  • Vote du compte de gestion 2022 budget principal et budgets annexes
  • Vote du compte administratif 2022 : budget principal et budgets annexes
  • Affectation de résultat 2022
  • Subvention au budget annexe locations de salles
  • Subvention au budget annexe publications municipales
  • Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
  • Versement d’une subvention au Comité des fêtes – reversement des recettes du marché aux puces
  • Renouvellement de l’agrément au titre de l’engagement de service civique
  • Application du RIFSEEP
  • Création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité
  • Tableau du personnel
  • Cession de la parcelle AD n°383 sise route de Champigny
  • Cession d’un terrain non bâti de 175 m², issu du chemin rural dit d’Ormes
  • Acquisition de la parcelle AN n°619 sise au lieudit la Haubette
  • Incorporation de biens sans maître dans le domaine communal
  • Le Carré Blanc – Convention de partenariat pour la promotion de la saison 2023 – 2024
  • SOCIÉTÉ SPL-XDEMAT – Réunion de l’Assemblée générale sur la répartition du capital social
  • Communication des marchés

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