Ordre du jour :
- Appel nominal
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 avril 2022
- Installation d’un nouveau conseiller municipal
- Élection des représentants du conseil municipal au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
- Vote du compte de gestion 2021
- Vote du compte administratif 2021
- Affectation du résultat 2021
- Subvention au budget annexe « publications municipales »
- Subvention au budget annexe « locations salles municipales »
- Subvention au CCAS
- Rapport Dotation de Solidarité Urbaine 2021
- Subventions aux associations
- SPL-XDEMAT – Réunion de l’assemblée générale sur la répartition du capital social
- Demande d’aide à la reprise ou à la création d’entreprise (ARCE)
- Contrat d’engagement éducatif (CEE)
- Fixation du nombre de représentants du personnel au sein du Comité Social Territorial (CST)
- Tableau du personnel
- Emplois temporaires
- Création de six postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences (PEC)
- Cession d’une parcelle non bâtie de 3 470 m², sise rue Louis Bréguet
- Dénomination de voiries du secteur écoquartier
- Convention de servitudes avec ENEDIS
- Communications des marchés
